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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC
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SANI MODULE SYSTEME S.M.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI MODULE SYSTEME S.M.S
SANITEC, SAS

Numéro de dépôt :
3847365
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
SANI MODULE SYSTEME S.M.S de SANITEC

Présentation de la marque SANI MODULE SYSTEME S.M.S

Déposée le 19 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANI MODULE SYSTEME S.M.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 764 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANITEC domicilié(e) 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France.

La marque SANI MODULE SYSTEME S.M.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI MODULE SYSTEME S.M.S est expirée depuis le 19 juillet 2021.

SANITEC a également déposé les autres marques suivantes : OPTICA , SANICHALET , AGRIPHARM , EASYCAMP , BATICOMPACT , HYGIMAT , PICTO , ENZYGEL , SANIDIS , ECOMUST


SANITEC, SAS - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France - SIREN 433764479


SANITEC - 8 AVENUE DU DANEMARK - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Cloisons et parois sanitaires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Installations et réparations de cloisons et parois sanitaires.